Patrick Brasseur


De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000042980361(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 202115/01/2021
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000042344118(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 202019/09/2020
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000041987078(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 202012/06/2020
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000041566874(source JORF)
délégation de signature
13 Février 202013/02/2020
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000039451058(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 201905/12/2019
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000039304320(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 201901/11/2019
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000038940222(source JORF)
délégation de signature
22 Août 201922/08/2019
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000038341873(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 201906/04/2019
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000037675336(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201802/12/2018
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000037311648(source JORF)
délégation de signature
14 Août 201814/08/2018
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000037301542(source JORF)
délégation de signature
08 Août 201808/08/2018
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000036843760(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 201827/04/2018
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000036739012(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 201824/03/2018
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000036570518(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201804/02/2018
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000036468581(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201812/01/2018
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000035546598(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 201713/09/2017
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000034897184(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 201710/06/2017
De: BRASSEUR Patrick
capitaine de sapeurs-pompiers
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1634447A(source BOMI)
attribution
18 Mai 201718/05/2017
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000034187477(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 201715/03/2017
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000033463708(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 201624/11/2016
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000033105354(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201610/09/2016
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000032944936(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 201629/07/2016
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000032459676(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 201628/04/2016
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000031223539(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 201526/09/2015
De: Patrick BRASSEUR
chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000030744301(source JORF)
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Patrick BRASSEUR
chef de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000028969666(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201424/05/2014
De: Patrick BRASSEUR
chef de la Mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000028661216(source JORF)
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patrick BRASSEUR
chef de la mission de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour le service des politiques de santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000028138518(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 201331/10/2013
De: Patrick BRASSEUR
chef de la mission de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour le service des politiques de santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000027756854(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 201328/07/2013
De: Patrick Brasseur
chef de la mission de l'information et de la communication
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000026666030(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 201224/11/2012
De: Patrick Brasseur
chef de la mission de l'information et de la communication
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000024754597(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201106/11/2011
De: Patrick Brasseur
chef de la mission de l'information et de la communication
Objet:
I. - Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000024034704(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Patrick Brasseur
chef de la mission de l'information et de la communication
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000023855239(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201114/04/2011
De: Patrick Brasseur
chef de la mission de l'information et de la communication
Objet:
I. - Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000022918927(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 201016/10/2010
De: Patrick Brasseur
chef de la mission de l'information et de la communication
Objet:
I. - Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000020563933(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200930/04/2009
De: Patrick Brasseur
chef de la mission de l'information et de la communication
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000018332726(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200815/03/2008
De: BRASSEUR Patrick
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
commandants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2008) les 264 candidats
Groupe:
Sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2008) les 264 candidats
JORFTEXT000017791638(source JORF)
inscription
06 Janvier 200806/01/2008
De: Brasseur (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du
30 juillet 2001
relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers,
admis au concours organisé en 2002
Groupe:
Sapeurs-pompiers
concours
JORFTEXT000000778956(source JORF)
inscription
06 Juillet 200206/07/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.